• MENTIONS LÉGALES
• CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
1. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3. LITIGES


MENTIONS LÉGALES

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet:  restauration-thangka.com   sont :

Propriétaire : 

Gwendoline Malrieu : Auto–entrepreneur
n° SIREN 48125732700017 - Paris France

Créateur et responsable de publication :
Gwendoline Malrieu,  8 rue Manin,  75019 Paris, France
Site designer / développeur :  MultiMedia Matters

Hébergeur :
Squarespace, Inc., 225 Varick Street, 12th Floor New York, NY 10014, USA


CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

- L’utilisation du site restauration-thangka.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci dessous   

- Le site est mis à jour régulièrement par Gwendoline Malrieu. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, les conditions générales d’utilisation s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

1 :DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES :

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 - De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins internes, et  de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

- Aucune information personnelle de l’utilisateur du site restauration-thangka.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur.

- De même, aucune image d’une œuvre, confiée a Gwendoline Malrieu et ayant fait l’objet d’une étude ou d’une restauration par ses soins ne pourra être utilisée, diffusée, publiée sur ce site ou consultée par un tiers sans accord préalable du propriétaire.

- Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles.

- Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser la page

« contact » ni solliciter des renseignements auprès de Gwendoline Malrieu, ou recevoir des documents de sa part .

 

Limitation contractuelle sur les données :

- Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible mais peuvent  toute fois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email: contact

 

2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

- Tout le contenu du présent site, les croquis, photos, textes, vidéos, logo, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Gwendoline Malrieu à l’exception des image contenant dans leur sous titres, une datation , le nom de l’auteur ou la maison d’édition,

- Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, ou publication, même partielle, des différents éléments provenant exclusivement du site restauration-thangka.com est strictement interdite sans l’accord et l’autorisation écrite préalable de Gwendoline Malrieu par email:  contact

- Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient , par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

3 : LITIGES :

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de commerce de Paris dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.